JUGEMENT D'APPEL : NON-LIEU ANNULÉ ! INSTRUCTION À REFAIRE😃

 11 ans plus tard, Aiguebelette gate, the return!

Une décision que nous saluons vient d'être prise ce 21 mars 2025 par la cour d'appel de Chambéry suite à nos recours en appel contestant le non-lieu de février 2023. Celui-ci, inacceptable au regard des constats et preuves que nous avions apportés sur des faits établis, aurait porté un grave préjudice pour l'avenir du lac s'il avait été définitif. Voir contexte

En effet, lors de l'audience du 5 septembre dernier, notre défense démontrait aux juges que l'instruction s'était révélée bien légère, notamment en admettant sans preuves les dires du Département. Sans réelles vérifications du droit et de ses jurisprudences, les prises au comptant des arguments du maître d'oeuvre nous semblaient quelques peu trop "aimables".

Certes, contredire les édiles et le pouvoir politique locaux est un peu compliqué pour certains intervenants intégrés aux administrations. Nous en sommes conscients. Reconnaître qu'il sont fautifs est encore une autre paire de manche. On imagine les antagonismes que cela éveille.

Nous, associations et militants pour l'environnement, nous sommes sûrs que le droit a été ignoré complaisamment pour atteindre d'abord les objectifs promis à la FISA* en échange de notoriété médiatique.
Contourner certaines difficultés que les autorisations d'urbanisme n'auraient pas manqué de poser marque à l'évidence la volonté de privilégier l'organisation sportive, coûte que coûte, en réduisant les obstacles.

LES PONTONS CÔTÉ NANCES-NOVALAISE

Extension d'un des pontons sur fondations profondes

Enfoncement des pieux profonds et travaux lacustres

travaux pontons secondaires 

Tenter de faire croire que ces installations auraient été "légères", que les permis de construire ne seraient pas nécessaires alors qu'en 1967 il l'était déjà pour le ponton originel, que l'autorisation préalable des propriétaires aurait été données (lac et ponton originel) sans le démontrer, ou encore que ces infrastructures de loisir figureraient un port de transport public (sur lac privé). Tout cela heurte le simple bon sens. Les juges ont donc réagi après ce non-lieu incroyable et les 11 ans d'instruction plutôt obscurcissante qu'éclairante.

LE DEFRICHEMENT CÔTÉ AIGUEBELETTE-LE-LAC

Côté montagne et pour la cabane de l'aligneur, le défrichement a bien été fait sans autorisation. Contrairement à la déclaration posée en mairie, il ne s'agissait pas d'élagage ou de "couper quelques jeunes arbustes" pour construire en zone inconstructible et préservée. Le tribunal administratif de Grenoble avait déjà statué sur les contraventions aux lois et notamment sur la continuité forestière de la zone boisée. 

défrichement sans aucun doute possible

Les arbres ont donc été détruits, en même temps que ceux issus de la propriété privée lacustre, sans autorisations d'urbanisme et du propriétaire du lac. 

Ce sont des frayères naturelles qui ont disparu avec la précieuse ripisylve, emportant aussi les mollusques sortis de l'eau. Des troncs jusqu'à plus de 80cm de diamètre issus de cette forêt sauvage ont causé une trouée en zone strictement protégée.

La surface mise à nue : déclarée 260 m2, mais contredite par des appels d'offres aux entreprises pour réaliser 800m2 de défrichement par plus de 20 gros arbres plus les arbustes.
Nous imaginons par exemple, que les factures des entreprises se trouvent dans les archives, avec les relevés des travaux réalisés ; une enquête d'instruction aurait pu vérifier simplement par ce type de justificatifs incontestables si ce que nous avions dénoncé était réels...

Nous, nous ne sommes pas dupes. On y était.

Des moules dans l'écorce,
 mais alors, cela est sorti du lac ?

Jeunes arbustes disent-ils ?
diamètre 85 cm.

Nous avons mesuré plus de 700 m2

Défrichement plus enrochement prohibé

Nous avons déjà produit moult pièces lors des auditions et des conclusions au tribunal. Cependant nos témoignages des faits et les justificatifs nombreux peuvent encore enrichir les informations au besoin.

* Fédération internationale des sports d'aviron 

RETARD : C'EST POUR JUGER.

L'audience de notre procès en appel au pénal génère une gestation de décision plus longue que prévue. 

En effet après le 5 septembre dernier (Voir notre post après audience) le rendu était attendu le 15 novembre, puis retardé au 15 janvier et encore différé un peu plus au 31 janvier...

Patiemment nous attendons toujours.

Nous avions bien noté que l'instruction n'avait pas fourni de nouvelles conclusions depuis la 1ère instance. L'avocat général reconnaissait l'absence de réexamen poussé, ce qui nous avait étonnés. 

Notre dossier bien étayé par des preuves substantielles, bien rappelées par notre avocate, méritait une analyse précise des infractions faites, que notre recours en appel exigeait. 

Nous saluons d'ailleurs l'écoute attentive des juges lors de l'audience, déjà. 

Alors, nous imaginons qu'ils ont à coeur de prendre le temps d'étudier avec approfondissement les implications que leur jugement rendra, pour l'avenir du lac d'Aiguebelette.

Au delà des responsabilités abusives des élus et des pouvoirs institutionnels, il s'agit maintenant pour les juges de valider la valeur des protections, des règlements en vigueur... ou de les casser. 

Ce n'est pas rien. 

2025 EAUX CALMES ET NATURE

 Le tribunal annonce du retard. 

Alors on attend la décision en janvier 2025. 

Notre recours en appel suite au non lieu de l'an dernier reste l'espoir de protection durable du lac d'Aiguebelette face à des pratiques inacceptables. Voir rappel.

En attendant, tous les partenaires du combat pour le lac d'Aiguebelette espèrent encore le meilleur pour le lac et vous souhaitent une année paisible.

L'APRES J.O. de Paris, L'AVIRON, PAS QUE DU BONHEUR

Nous vous partageons cet article de "The conversation" qui résume une toute petite partie de nos craintes locales envers la course aux compétitions d'aviron toujours plus prédatrices et démesurées.

Les Jeux Olympiques à Aiguebelette ! On y a échappé et pourtant les afficionados de l'aviron régional auraient bien aimé les voir ici. Ils nous l'ont confirmé lors des réunions de concertation. Que de nouveaux dégâts aurions nous dû affronter dans pareil cas ?

Alors, on dit OUF ! Et nous réaffirmons que dans tous les cas d'imagination pour Aiguebelette, il faut dire "NON à la course aux médailles mondiales sur ce lac naturel".

https://theconversation.com/comment-va-evoluer-lile-de-loisirs-de-vaires-torcy-site-des-jo-2024-241965

bassin des JO Vaires (photo A.Marsac)

NATURELLE PRIORITE, NATURE A SOUTENIR

 Le temps d'automne fait voler ses feuilles mortes et l'emblématique Farou sait annoncer la météo.

le vent Farou sur la montagne de l'épine

La biodiversité est si fragile et si menacée. Les dernières mesures du rapport 2024 paru du WWF pointent en 50 ans, 73% de déclin des espèces sauvages mondiales. Les populations d’espèces d’eau douce baissent plus fortement avec un taux de 85%, suivies des populations d’espèces terrestres (69%) et marines (56%). 

En cause, le climat, les destructions d'habitats, et tout l'écosystème qui se dégrade...et ça continue.

Chers humains, comprenez-vous que la préservation de notre capital nature est votre priorité ?

Le pourtant modeste travail local d'alerte, de veille, et le coup de frein que nos associations ont mis en oeuvre pour ne pas laisser l'exagération s'installer au lac d'Aiguebelette, est une graine de vie qu'elles cultivent sans cesse. La Réserve Naturelle a pris sa part logique maintenant.

Nous attendons le jugement des derniers procès engagés en 2014, dès ce mois de novembre, et espérons que la justice saura marquer d'un point fort le nécessaire respect dû à notre patrimoine naturel. Rappel ici.

Les investissements sont lourds en argent pour les frais de justice engagés, et en temps bénévole. 

Aidez nos associations, elles sont les véritables sentinelles du lac.

Pour faire un don et nous financer la défense juridique du lac (avocat, frais, etc), rendez-vous directement sur notre cagnotte en ligne papayoux solidarité , ou sur la page Faire un don qui vous explique comment participer.

Merci pour votre implication. Aiguebelette le vaut bien.

MICHEL, NOTRE AMI

 Bien tardivement, nous apprenons la disparition d'un humain rare en la personne de Michel Tissut.

Au delà de sa brillante carrière scientifique, il a oeuvré longuement pour la protection du lac d'Aiguebelette, avec nous, avec ses compères locaux, en offrant son fin savoir et sa bienveillance. 

Il nous a accompagné dans notre combat pour le lac et nous sommes honorés d'avoir recueilli son amitié. 

Michel, ce lac se souviendra. 

AUDIENCE AU TGI de CHAMBERY

Nos associations requérantes en appel du non-lieu de février 2023, ont pu assister à l'audience convoquée ce 5 septembre 2024 au tribunal pénal de Chambéry. 

Rappel du contexte dans notre post précédent : VOIR 

Ni le Département, ni les accusés, n'étaient présents ou représentés.

Ainsi, la cour a fait une longue lecture du contexte, de son historique et des griefs concernés, énonçant également les arguments des deux parties.

Le réquisitoire présenté par l'avocat général a été avoué comme une simple redite des éléments du premier procès, sans plus d'enquête complémentaire. Etonnement, sans investigation plus précise et étude des textes, il nous semble qu'il sera difficile pour les juges de se déterminer !!!

C'est alors que notre avocate délivrait sa plaidoirie, avec force insistance sur les points de contravention aux lois que nos arguments, pièces et constat d'huissier avaient démontrés alors qu'au contraire, la partie adverse n'apportait aucune pièce probante pouvant justifier que les infractions soient inexistantes.

Quant aux non-réponses qu'apporterait un nouveau non-lieu, au regard des questions de droit posées aux juges, notre avocate a notamment pointé la grave situation d'une telle jurisprudence. Celle-ci serait préjudiciable au lac d'Aiguebelette en permettant toute construction ou dégradation au lac sans qu'il soit besoin d'en demander les autorisations pourtant bien requises pour tout un chacun. 

Le président de la cour a décidé de prendre un temps de réflexion afin de peser mieux les conséquences du jugement qui devrait être prononcé vers le 15 novembre prochain.

Aidez nos associations, elles sont les véritables sentinelles du lac.

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NON, RIEN ! ALORS OUI !

Notre collectif vous informe de ses actions concrètes, toujours vivaces. 

Rappelez vous : 2 procès au pénal lancés en 2014. 

Ils couraient à la cour d'appel de Chambéry pour :

1. Constructions de plusieurs pontons en dur, sans permis de construire, en zones naturelles protégées du lac à Nances et à Novalaise, avec PLU enfreint.
   
   
2. Défrichement sans autorisation sur la côte sauvage d'Aiguebelette-le-lac.

Quelques détails de ces contentieux vous ont été donnés plusieurs fois sur ce blog, leurs causes, les infractions faites, etc. Retrouvez ici d'anciens posts pour rafraîchir vos tablettes, par exemple :

• en août 2016 - VOIR Pontons    VOIR défrichement
• en novembre 2019 - VOIR 

Les infractions sont caractérisées, démontrées, avec des éléments probants que nous avons produits, évidemment, constat d'huissier à l'appui pour les constructions des pontons.

 
Nous avions été entendus 2 fois par 2 juges d'instruction différents au cours de ces 9 années. Notre collectif de bénévoles associatifs et de particuliers a défendu ses positions chaque fois, expliquant les atteintes aux droits, les contraventions aux règlements, ou les obligations non réalisées.  Ils ont rappelé le but social de leurs associations, les préjudices faits aux tiers et au lac, dans le respect de leurs rôles de vigilance. 

Nos arguments ont été enregistrés, comme ceux de la défense.

9 ans d'instruction, et puis en février 2023 : NON LIEU !

Certes, on peut comprendre que ce dossier des constructions du bassin Ouest d'aviron était un sujet complexe, énorme, voire difficile à décortiquer. 

Néanmoins, les 2 infractions posaient des questions de manière plutôt claire :  

1. Y-a-il besoin d'un permis de construire, ou pas, pour construire des pontons en dur avec fondations profondes en zone interdite du PLU ?
   
   
2. Un défrichement doit-il obtenir une autorisation, ou pas, en zone littorale de montagne et en forêt ? 

Pour notre collectif, vu les lieux, vu le droit, vu les protections, c'est plutôt évident.

Et du coup, si on ne statue pas véritablement, une jurisprudence ô combien préjudiciable pour le lac s'installe : 

Plus besoin de permis de construire pour ériger des constructions dans le lac ??!!??

Plus besoin de demander pour détruire les arbres et le littoral ??!!??

C'est tellement impensable... 

Alors, nos associations, comme toujours voix de sagesse pour l'environnement et le lac, se doivent d'obtenir les vraies réponses tout simplement.
Puisque la loi dit quelles sont ses infractions, il convient de les faire valoir : 

EN APPEL, ON Y EST !  

L'audience est annoncée pour le 5 septembre 2024 à Chambéry

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Merci pour votre implication. Aiguebelette le vaut bien.

Concertation, tourne en rond

Tournez manège !

Ce 3 mars,  nous attendions des idées fortes qui pourraient réaménager le bassin historique pour lui rendre les 3 couloirs manquants. 

Nous avons eu, une fois de plus, un simulacre d'analyses juste faites pour qu'elles amènent aux objectifs que l'aviron se fixe pour remettre en service le bassin Ouest illégal, déjà largement jugé inadapté à l'espace naturel qu'est le lac. 

Vertige ! Allez on répète.

Le tracé n'est pas compatible avec tous les usages, ni avec les espèces d'herbiers protégés de la zone d'arrivée, ni avec les palafittes monuments historiques du Gojat, ni les plages, ni les paysages, etc... les constructions ont été illégalement réalisées. POINT FINAL.

Bien que le Département ait été très mauvais stratège en faisant détruire l'ancien bassin pour partie, alors tellement persuadé qu'il ne pouvait pas perdre les procès, nous, opposants du projet initial, nous efforçons d'entendre le besoin du sport d'aviron. 

un bâtiment d'aviron Est  !

C'est pourquoi, le collectif est depuis 2016 proposant et à l'écoute de projets visant à recouvrer les 8 couloirs de compétitions sur le bassin Est, avec accueil de public habituel de 300 à 500 personnes maximum, sur barges et côté Maison du lac.
Mais il faut reconnaître que, là aussi, persuadé de pouvoir passer outre les ouvertures que nous avançons, l'aviron fait une question de principe de vouloir forcer, selon son exigence, pour s'enliser dans l'impasse.

Constat : nous faisons preuve d'une patience exemplaire. 

ENCORE DES CONCERTATIONS !!

On vous avait tenus informés de discussions rebondissantes auxquelles nous devons participer de temps en temps. 

Ainsi la ligue AuRA d'aviron a mandaté un "facilitateur de concertation" pour mener ces échanges depuis 2021 visant à trouver un consensus pour l'usage du bassin d'aviron Ouest illégalement construit. 

La dernière rencontre a eu lieu le 22 septembre 2023 et la note de synthèse des discussions vient d'arriver ce 25 février 2024.
Elle est une version très raccourcie des débats et arguments entendus, mais nous vous en livrons  néanmoins ici le contenu. VOIR 

La prochaine session aura lieu le 4 mars prochain et sera riche d'enseignements. La solution acceptable passe par le retour au bassin Est avec public flottant si besoin.

retour des compétitions avec public

sans construction, c'est toujours mieux

 En 2024 nous serons encore là !

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BOUÉES DE SAUVETAGE AVEC COULOIR ÉTROIT

UN AUDIT PLUS LOIN 

En mars on s'étonnait du silence de cette fameuse médiation que la Ligue d'aviron AuRA avait lancée en 2021. 

Et bien, le médiateur a dû avoir l'autorisation de passer le feu au vert. 

Nous venons d'être invités à une restitution de l'audit, le 22 septembre prochain.

Ce n'est pas public, nous espérons donc que seuls les audités seront présents.

Mais que va-t-il bien pouvoir nous dire ? On n'en a aucune idée...

ELLE SE LIGUE CONTRE LES JUGEMENTS, LA LIGUE ?

L'aviron se cherche un bassin supplémentaire à Aiguebelette : 

la ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'aviron a commandité un médiateur professionnel en septembre 2021.  Il lui était demandé de lancer des audits auprès de tous les protagonistes d'Aiguebelette ayant gravité autour du Championnat du monde 2015.

Son objectif : trouver comment imaginer un consentement unanime pour contourner les jugements de tribunaux et remettre en service le bassin Ouest illégal, en résolvant les oppositions par un accord amiable. Celui-ci n'étant finalement qu'un énième avantage qu'il faudrait gentiment allouer en effaçant l'histoire.

Nos associations, toujours ouvertes au dialogue, ont accepté une rencontre l'hiver dernier avec la promesse d'être tenues informées des résultats des investigations menées "en toute neutralité" par un professionnel. Le rendez-vous eu lieu avec nos différents représentants, le 9 décembre 2021. 

Et puis...ce médiateur devait encore rencontrer beaucoup d'intervenants, la patience a donc été de mise. 

Alors ? Alors : RIEN à ce jour. 
2023 est là, pas de nouvelles. Papier d'alu pour les marmottes.

La promesse n'est donc pas tenue, mais... on a l'habitude depuis plus de 12 ans maintenant. 

Pourtant nul doute que ce médiateur ait rendu sa copie à ses commanditaires. Il paraît même que les élus de la CCLA en ait eu la teneur. Il est vraisemblable aussi que les élus Régionaux ont reçu les rappels avec multidose.

Alors, il est probable que les méninges se creusent pour trouver le contournement magique qui laisserait croire que le lac n'a jamais subi de destruction, et n'en subira plus jamais. 

Certes, la nature reprend ses droits, elle a bien raison. 

MAIS, oui, on a vu les autorisations de complaisance et les mensonges : une tour interdite en zone de protection de captage d'eau, un espace boisé littoral détruit pour une cabane, des tonnes de béton immergés pour rien, des pontons illégalement construits en zone protégée inconstructible, des câbles dans les vestiges palafittes préhistoriques, une plage décaissée en profondeur en zone interdite, et abîmée avec des arbres d'ombrage détruits, des herbiers saccagés illégalement, etc. 

Alors que TOUT aurait pu se faire en constructions éphémères ! Erreur d'orgueil des lobbies sportifs, ici comme ailleurs, la nature et les usages sont souvent bafoués pour les jeux du cirque. 

C'est bien la justice qui a su rééquilibrer les choses, et voir vraiment les priorités pour ce petit lac.

On attend des élus qu'ils la fassent respecter.

VIGILANCE 2022, AUDIT EN COURS

 

LA FOLIE AU SENS PROPRE

Vous voulez voir des élus foldingues à l'oeuvre, déconnectés des intérêts de la planète ? On est bien servi là.

Investir pour l'avenir, pour ces élus, c'est ça ! Au secours !